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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTA
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Carbu Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carbu Vert
APTA Sarl

Numéro de dépôt :
99810186
Date de dépôt :
01/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque Carbu Vert

Déposée le 1 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Carbu Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTA domicilié(e) Les Grenettes, 49270 LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APTA Sarl - France.

La marque Carbu Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carbu Vert est expirée depuis le 1 septembre 2009.

APTA a également déposé les autres marques suivantes : CAPFI CROISSANCE , apta-emploi , Méthode Alexander , apta-evo , Technique F.M. Alexander , Technique Alexander


APTA Sarl - Les Grenettes, 49270 LA VARENNE - France


APTA Sarl - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.